Succession · Équipe Légacia · 15 janvier 2026
Conjoint survivant : exonération totale de droits de succession — ce que la loi dit vraiment en 2026
Bonne nouvelle pour les couples mariés et pacsés : le conjoint survivant ne paie aucun droit de succession en France. Zéro euro. Cette exonération totale, instaurée par la loi TEPA en 2007 et codifiée à l'article 796-0 bis du Code général des impôts (CGI), est l'une des protections les plus puissantes du droit patrimonial français.
Pourtant, des millions de couples ignorent encore cette règle — ou en connaissent mal les contours. Résultat : mauvaises anticipations, tensions familiales, voire découverte tardive que le conjoint survivant n'hérite pas autant que prévu — surtout en présence d'enfants d'une première union.
Et si vous n'êtes pas mariés, ni pacsés ? La réalité est brutale : le concubin survivant subit un taux de 60 % sur tout ce qu'il reçoit, après un abattement dérisoire de 1 594 €. Une succession de 300 000 € peut lui coûter près de 180 000 € en impôts.
Dans cet article, Légacia vous explique tout ce que vous devez savoir en 2026 : qui est exonéré, qui ne l'est pas, comment les droits du conjoint se calculent selon la configuration familiale, et comment optimiser la transmission de votre patrimoine.
📌 En bref
- Conjoint marié ou pacsé : 0 € de droits, sans plafond (art. 796-0 bis CGI).
- Pacsé sans testament : n'hérite de rien en droit successoral.
- Concubin : 60 % de droits après 1 594 € d'abattement.
- Enfants d'un premier lit : situation à anticiper impérativement (notaire, testament, donation au dernier vivant).
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1. Exonération totale pour le conjoint marié : la règle de base
Ce que dit la loi TEPA et l'article 796-0 bis du CGI
Depuis le 22 août 2007, le conjoint survivant marié est totalement exonéré de droits de succession, quelle que soit la valeur de l'actif successoral transmis. Cette règle est inscrite à l'article 796-0 bis du CGI :
« Sont exonérés de droits de mutation par décès : les transmissions à titre gratuit entre époux et entre partenaires liés par un pacte civil de solidarité. »
Il n'existe aucun plafond. Que le patrimoine transmis soit de 100 000 €, de 2 millions € ou de 10 millions €, le conjoint marié ne paiera rien. Cette exonération est inconditionnelle et automatique : elle ne nécessite aucune démarche particulière, aucune déclaration spéciale.
Conditions à remplir
- Être marié légalement au moment du décès (le PACS ouvre les mêmes droits fiscaux, voir section suivante) ;
- Ne pas être divorcé ni séparé de corps judiciairement ;
- La succession concerne des biens situés en France ou soumis à la fiscalité française.
Un simple concubinage — même de longue date, même avec des enfants communs — ne donne aucun droit à cette exonération.
Ce que l'exonération couvre exactement
L'exonération s'applique sur tous les actifs transmis au conjoint survivant dans le cadre de la succession :
- Résidence principale et autres biens immobiliers ;
- Comptes bancaires, placements, PEL, livrets ;
- Contrats d'assurance-vie (sous conditions spécifiques) ;
- Parts de sociétés, portefeuilles boursiers ;
- Meubles, véhicules, objets de valeur.
À noter : l'assurance-vie obéit à des règles propres (articles 990 I et 990 II du CGI). Les bénéficiaires désignés — y compris le conjoint — peuvent bénéficier d'une exonération totale sur les capitaux décès si les primes ont été versées avant 70 ans. Après 70 ans, un abattement global de 30 500 € s'applique entre tous les bénéficiaires non exonérés.
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2. PACS : même exonération que le mariage ?
La réponse est oui — avec une nuance sur les droits héréditaires
Depuis la loi TEPA de 2007, les partenaires pacsés bénéficient de la même exonération fiscale que les époux mariés. L'article 796-0 bis du CGI cite explicitement les « partenaires liés par un pacte civil de solidarité ».
Concrètement : un partenaire pacsé ne paie aucun droit de succession, peu importe la valeur des biens transmis.
Mais le PACS ne confère pas automatiquement la qualité d'héritier
Différence fondamentale entre mariage et PACS en matière successorale :
- Un conjoint marié est héritier légal : il hérite de plein droit, même sans testament, selon les règles de dévolution du Code civil.
- Un partenaire pacsé n'est pas héritier légal : sans testament, il n'hérite de rien. Les biens vont aux descendants, ou à défaut aux parents et frères/sœurs du défunt.
Pour que le partenaire pacsé hérite, un testament est obligatoire. Sans ce document, l'exonération fiscale ne sert à rien puisqu'il n'y a rien à transmettre.
Ce qu'il faut faire si vous êtes pacsés
- Rédiger un testament désignant votre partenaire comme bénéficiaire ;
- Définir ce que vous souhaitez lui transmettre (tout ou partie de la quotité disponible) ;
- Veiller à respecter la réserve héréditaire si vous avez des enfants.
Bon à savoir : un testament olographe (écrit, daté et signé de la main du testateur) suffit légalement. Un testament notarié offre davantage de sécurité et sera enregistré au Fichier Central des Dispositions de Dernières Volontés (FCDDV).
3. Concubin : attention, aucune exonération — taux de 60 %
⚠️ DANGER — Concubinage et succession : le piège fiscal le plus coûteux de France
Si vous vivez en concubinage (union libre), votre partenaire de vie n'est pas votre héritier légal et ne bénéficie d'aucune exonération fiscale.
Ce qui se passe à votre décès :
- Votre partenaire n'hérite légalement de rien (vos biens vont à vos enfants ou votre famille) ;
- Même avec un testament en sa faveur, il devra payer 60 % de droits de succession sur tout ce qu'il reçoit au-delà de 1 594 € d'abattement ;
- Sur un bien immobilier de 300 000 €, la facture fiscale peut dépasser 178 000 €.
Exemples concrets :
| Valeur transmise | Abattement | Base taxable | Droits à 60 % |
|---|---|---|---|
| 100 000 € | 1 594 € | 98 406 € | 59 044 € |
| 300 000 € | 1 594 € | 298 406 € | 179 044 € |
| 600 000 € | 1 594 € | 598 406 € | 359 044 € |
La solution existe : se marier ou se pacser transforme radicalement la situation. En cas de PACS avec testament, votre partenaire peut hériter sans payer un centime de droits de succession sur la part ainsi transmise (exonération 796-0 bis).
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Pourquoi ce taux de 60 % ?
Fiscalement, le concubin est traité comme un tiers sans lien de parenté. Le barème applicable est le taux le plus élevé du CGI, après un abattement symbolique de 1 594 € — identique à celui entre personnes totalement étrangères.
Exception partielle : assurance-vie avec bénéficiaire désigné — jusqu'à 152 500 € par bénéficiaire en exonération totale (primes avant 70 ans). Levier utile, souvent insuffisant seul pour les gros patrimoines immobiliers. Guide complet : assurance-vie et succession — exonération 152 500 € en 2026.
4. Usufruit légal vs pleine propriété : que choisit le conjoint ?
Les deux options offertes par le Code civil
Lorsque le défunt laisse des enfants (communs ou non), le conjoint survivant a le choix entre deux options pour sa part successorale :
Option 1 : l'usufruit de la totalité de la succession
Le conjoint utilise tous les biens et en perçoit les revenus (loyers, dividendes, intérêts), mais ne peut pas les vendre ni les donner sans l'accord des nus-propriétaires (les enfants).
Option 2 : la pleine propriété d'un quart de la succession
Le conjoint devient plein propriétaire d'un quart des biens et peut en disposer librement. Les enfants se partagent les trois quarts restants.
Quel choix est fiscalement neutre ?
Grâce à l'exonération totale, les deux options sont fiscalement neutres pour le conjoint survivant marié ou pacsé. En revanche, le choix impacte les droits payés par les enfants (valeur de l'usufruit et de la nue-propriété, article 669 du CGI). Pour estimer ces droits selon la valeur venale et les tranches : droits de succession 2026 — barème progressif, abattements et estimation en ligne.
| Scénario | Part du conjoint | Part de chaque enfant | Droits conjoint | Droits par enfant* |
|---|---|---|---|---|
| Usufruit total (conjoint 65 ans) | Usufruit = 40 % soit 240 000 € | Nue-propriété : 180 000 € chacun | 0 € | ~12 000 € (après abattement 100 000 €) |
| Pleine propriété 1/4 | 150 000 € en pleine propriété | Pleine propriété : 225 000 € chacun | 0 € | ~25 000 € (après abattement 100 000 €) |
| Donation au dernier vivant (clause) | Options élargies selon clause | Variable | 0 € | Variable |
* Taux marginaux indicatifs — simulation simplifiée. Les droits réels dépendent de la composition exacte du patrimoine.
La donation entre époux (donation au dernier vivant)
Pour élargir les droits du conjoint survivant, les époux peuvent souscrire une donation entre époux (donation au dernier vivant). L'acte notarié permet au conjoint survivant de choisir entre l'usufruit de la totalité de la succession (y compris la réserve des enfants), la pleine propriété de la quotité disponible, ou un mélange des deux. Fortement recommandée lorsqu'il y a des enfants, surtout d'un premier lit.
5. Enfants d'un premier lit : les droits du conjoint survivant
La situation la plus délicate en pratique
Lorsque le défunt a des enfants d'une précédente union, les droits du conjoint survivant sont considérablement encadrés par le Code civil.
Sans testament ni donation entre époux :
- En présence d'enfants (communs ou non), le conjoint survivant a droit à l'usufruit de la totalité ou à un quart en pleine propriété ;
- Si tous les enfants sont non-communs (enfants du seul défunt), le conjoint n'a droit qu'à un quart en pleine propriété. Pas d'option usufruit dans ce cas.
Protections légales sur le logement
- Droit temporaire au logement (art. 763 C. civ.) : le conjoint peut rester dans le logement principal pendant un an après le décès, gratuitement. D'ordre public.
- Droit viager au logement (art. 764 C. civ.) : habitation et usage à vie sur le logement principal — peut être écarté par testament, contrairement au droit temporaire.
Comment protéger le conjoint ?
- Donation entre époux chez le notaire ;
- Assurance-vie avec le conjoint en bénéficiaire ;
- SCI familiale ;
- Contrat de mariage adapté (ex. communauté universelle avec clause d'attribution intégrale).
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6. Tableau comparatif : mariage / PACS / concubinage
| Critère | Mariage | PACS | Concubinage |
|---|---|---|---|
| Qualité d'héritier légal | ✅ Oui (de plein droit) | ❌ Non (testament obligatoire) | ❌ Non |
| Exonération droits succession | ✅ Totale (100 %) | ✅ Totale (100 %) | ❌ Aucune |
| Taux applicable | 0 % | 0 % | 60 % (après 1 594 €) |
| Abattement fiscal | Non applicable (exonération totale) | Non applicable (exonération totale) | 1 594 € seulement |
| Testament nécessaire pour hériter | Non (sauf pour élargir les droits) | Oui, obligatoire | Oui, obligatoire |
| Droit au logement temporaire (1 an) | ✅ Oui | ✅ Oui (si héritier via testament) | ❌ Non |
| Droits sur résidence principale | Selon dévolution (1/4 ou usufruit total) | Ce que le testament prévoit | Rien sans testament / taux 60 % avec |
| Assurance-vie (avant 70 ans) | Exonération totale si bénéficiaire désigné | Exonération totale si bénéficiaire désigné | 152 500 € exonérés par bénéficiaire |
| Protection en présence d'enfants | Donation entre époux recommandée | Testament + clauses spécifiques | Très limitée |
| Base légale exonération | Art. 796-0 bis CGI + Loi TEPA 2007 | Art. 796-0 bis CGI + Loi TEPA 2007 | — |
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| Configuration familiale | Part du conjoint survivant | Part des autres héritiers | Remarque |
|---|---|---|---|
| Aucun enfant, aucun ascendant | 100 % en pleine propriété | — | Le conjoint hérite seul |
| Aucun enfant, père ET mère en vie | 1/2 en pleine propriété | Père 1/4 + Mère 1/4 | Droit de retour des ascendants limité aux biens reçus |
| Aucun enfant, un seul parent en vie | 3/4 en pleine propriété | 1/4 au parent survivant | — |
| Enfants communs uniquement | Usufruit totalité OU 1/4 pleine propriété (au choix) | Nue-propriété ou 3/4 selon choix conjoint | Donation au dernier vivant recommandée |
| Enfants non-communs uniquement | 1/4 pleine propriété uniquement | 3/4 aux enfants non-communs | Pas d'option usufruit — situation la plus défavorable |
| Enfants communs ET non-communs | Usufruit totalité OU 1/4 pleine propriété | Nue-propriété ou 3/4 selon choix | Tensions fréquentes avec enfants du 1er lit |
7. Optimiser la transmission au-delà du conjoint
Le conjoint survivant ne paie aucun droit — mais à son propre décès, les enfants peuvent hériter d'un patrimoine plus lourd à taxer. Penser en deux temps : transmission au conjoint, puis aux enfants.
Les principaux outils
- Donation-partage transgénérationnelle — abattements renouvelables tous les 15 ans (100 000 € par parent et par enfant). Mode d'emploi : abattement succession enfant 2026 — 100 000 € par enfant. Pour structurer les donations de son vivant : donation de son vivant — réduire les droits de succession.
- Assurance-vie — hors succession ; 152 500 € par bénéficiaire (primes avant 70 ans) ; conjoint marié ou pacsé : exonération totale sans plafond.
- Contrat de mariage communauté universelle avec clause d'attribution intégrale — attention aux tensions et au report de transmission.
- SCI familiale — démembrement, gestion collective, formalités.
- Donations progressives — jusqu'à 200 000 € par enfant tous les 15 ans pour un couple (100 000 € × 2 parents).
À éviter
- Attendre le dernier moment ;
- Ignorer recomposition et pactes familiaux ;
- Sous-estimer la valeur de l'immobilier pour la génération suivante.
8. Cas pratique : patrimoine 800 000 €, enfants des deux unions
La situation
Monsieur Arnaud, 68 ans, décédé. Marié en secondes noces avec Madame Sophie, 62 ans. Enfants : Lucas et Chloé (premier lit), Théo (commun avec Sophie).
- Résidence principale (copropriété 50 % avec Sophie) : 500 000 € → part Arnaud : 250 000 €
- Compte-titres : 200 000 €
- Assurance-vie (bénéficiaire : Sophie) : 150 000 €
- Épargne : 100 000 €
- Mobilier et véhicule : 50 000 €
Actif net successoral d'Arnaud : 600 000 € (hors assurance-vie, hors part de Sophie sur le logement). Pas de donation au dernier vivant.
Ce que Sophie reçoit
Enfants communs et non-communs : Sophie a droit à 1/4 en pleine propriété, soit 150 000 €.
Droits de succession pour Sophie : 0 € (exonération totale, art. 796-0 bis CGI).
Assurance-vie : 150 000 € à Sophie, hors succession, exonération totale (conjoint bénéficiaire désigné).
Ce que les enfants reçoivent
Les 3/4 restants (450 000 €) entre Lucas, Chloé et Théo : 150 000 € chacun. Abattement 100 000 € → base 50 000 € → droits approximatifs ~7 500 € par enfant (taux indicatif sur tranche du barème ligne directe).
Avec donation au dernier vivant
Sophie aurait pu opter pour l'usufruit de la totalité : usufruit 600 000 € (ex. 50 % à 62 ans, art. 669 CGI) ; nue-propriété répartie — dans cet exemple chiffré, les enfants pourraient voir leur base taxable fortement réduite, jusqu'à 0 € de droits si la nue-propriété par enfant reste sous abattement.
Économie illustrée dans l'article source : environ 22 500 € au total sur les trois enfants.
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9. FAQ — Vos questions fréquentes
Le conjoint survivant paie-t-il des droits de succession en France en 2026 ?
Non pour le conjoint marié ou pacsé : exonération totale sans plafond (loi TEPA, art. 796-0 bis CGI).
Le partenaire de PACS hérite-t-il automatiquement sans testament ?
Non : le pacsé n'est pas héritier légal. Testament indispensable pour lui transmettre.
Combien paie un concubin en droits de succession ?
60 % après abattement de 1 594 € — soit environ 179 000 € sur 300 000 € transmis.
Qu'est-ce que la donation entre époux (donation au dernier vivant) ?
Acte notarié qui élargit les options du conjoint survivant (usufruit de la totalité, quotité disponible en pleine propriété, etc.), fiscalement neutre à la donation.
Que se passe-t-il si mon conjoint a des enfants d'un premier mariage ?
Configuration délicate : souvent 1/4 en pleine propriété seulement si tous les enfants sont non-communs. Anticiper avec notaire (donation au dernier vivant, assurance-vie, contrat de mariage).
L'assurance-vie est-elle exonérée pour le conjoint ?
Oui, totalement pour le conjoint marié ou pacsé désigné bénéficiaire, sans plafond.
Peut-on déshériter son conjoint en France ?
Non : le conjoint ne peut pas être totalement déshérérité — protection légale minimale (dont usufruit d'un quart et droit temporaire au logement un an selon les cas ; précisions avec un notaire).
Conclusion
Conjoint marié ou pacsé : aucun droit de succession (796-0 bis CGI). Les vrais risques sont souvent patrimoniaux : PACS sans testament, absence de donation au dernier vivant, concubinage à 60 %.
- Mariage : exonération + héritier légal ;
- PACS : exonération + testament obligatoire pour hériter ;
- Concubinage : ni exonération ni devolution légale ;
- Enfants : donation au dernier vivant souvent indispensable ;
- Assurance-vie : levier souple pour tous les profils.
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Article 796-0 bis du CGI — Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 (loi TEPA) — Articles 757 à 767 du Code civil — Article 669 du CGI — Articles 990 I et 990 II du CGI — Barèmes des droits de mutation à titre gratuit 2026.
Cet article est fourni à titre informatif. Il ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal personnalisé. Consultez un notaire ou un conseiller en gestion de patrimoine pour votre situation spécifique.